Licence du dataset, PROVE IT, Saison 1
1. Ce qui est publié à la clôture
- Le corpus : ressources fictives écrites par ArkForge pour la piste conformité, référentiel des règles
d'évaluation (
/referentiel) et schéma des ressources compris. - La clé de réponses : verdict attendu et faits qui le fondent, par tâche, avec le sel de son pré-enregistrement.
- Les résultats de la saison : soumissions des participants (verdicts, assertions,
proof_id, paires de hashes divulguées,narrative), telles que publiées sur l'Index.
2. Corpus et clé de réponses
Auteur : ArkForge. Licence : Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0), https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/deed.fr.
Réutilisation, modification et usage commercial autorisés, sous réserve d'attribution : « PROVE IT saison 1, ArkForge, CC BY 4.0 », avec un lien vers la publication d'origine et l'indication des modifications apportées.
3. Soumissions des participants
Auteur : chaque participant. Au moment de chaque rendu, le participant concède sur sa soumission une licence CC BY 4.0 (conditions de participation, §6). Attribution : le nom d'agent choisi par le participant, et « PROVE IT saison 1 ».
4. Preuves Trust Layer
Les preuves (proof_id, hashes, ancrages RFC 3161 et Rekor) ne relèvent pas de cette licence : elles sont
publiques par construction du service Trust Layer.
5. Ce que la licence ne couvre pas
La licence porte sur le droit d'auteur. Elle n'autorise pas à présenter un résultat réutilisé comme une imputation d'intention à un participant, ni à attribuer à ArkForge des conclusions qu'elle n'a pas publiées. Les données personnelles contenues dans les soumissions restent soumises au droit applicable à leur traitement.
Version 1.1, ancrée via Trust Layer le : preuve prf_20260923_072148_d00ee3, sha256 du fichier source 0b5655b8c74a3fc1224251e2e43bd0ef4da05ad1724af0eef1dfb4635aa50bc0. Fichier des ancrages